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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir
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BILANKM KM
Marque expirée - Marque en non vigueur

BILANKM KM
Délys Votre terroir, sarl

Numéro de dépôt :
3719802
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2020
BILANKM KM de Délys Votre terroir

Présentation de la marque BILANKM KM

Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILANKM KM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir domicilié(e) 29 cours Clemenceau - 61000 - Alençon - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 066 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délys Votre terroir domicilié(e) 29 cours Clemenceau - 61000 - Alençon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILANKM KM est expirée depuis le 9 mars 2020.

Délys Votre terroir a également déposé les autres marques suivantes : Délys Votre terroir


Délys Votre terroir, sarl - 29 cours Clemenceau - 61000 - Alençon - France - SIREN 505066779


Délys Votre terroir - 29 cours Clemenceau - 61000 - Alençon - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

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